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Question écrite n° 8454 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 30/05/2023
numérique - Révision du référentiel HDS - Révision du référentiel HDS
Question écrite n° 9228 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 20/06/2023
sports - Conditions d'éligibilité au Pass'sport - Conditions d'éligibilité au Pass'sport
Question écrite n° 16152 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 12/03/2024
professions de santé - Ouverture de postes PADHUE en chirurgie dentaire - Ouverture de postes PADHUE en chirurgie dentaire
Question écrite n° 1560 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 27/09/2022
industrie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie
Question au Gouvernement n° 1539 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 25/01/2024
patrimoine culturel - Avenir constitutionnel de la Corse - Avenir constitutionnel de la Corse
Question écrite n° 7843 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 09/05/2023
ordre public - Violence lors des manifestations - Violence lors des manifestations
Question au Gouvernement n° 631 de Mme Chantal Bouloux
Date de dépôt : 08/03/2023
femmes - DIPLOMATIE DES DROITS DES FEMMES - DIPLOMATIE DES DROITS DES FEMMES
Question écrite n° 14702 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 30/01/2024
nuisances - Aide à l'insonorisation des logements aux abords des aéroports - Aide à l'insonorisation des logements aux abords des aéroports
Question écrite n° 1403 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 20/09/2022
police - Équipements des gardes champêtres - Équipements des gardes champêtres
Question écrite n° 3345 de M. Guillaume Gouffier Valente
Date de dépôt : 22/11/2022
interruption volontaire de grossesse - La pratique des IVG instrumentales par les sage-femmes en établissement de santé - La pratique des IVG instrumentales par les sage-femmes en établissement de santé