Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8565 de M. Laurent Esquenet-Goxes: Date de dépôt : 06/06/2023; cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés - Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés
Question au Gouvernement n° 1724 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 27/03/2024; immigration - Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris - Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
Question écrite n° 4847 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 24/01/2023; emploi et activité - Pertes d'emploi en lien avec la crise de l'énergie - Pertes d'emploi en lien avec la crise de l'énergie
Question écrite n° 6395 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 14/03/2023; sécurité des biens et des personnes - Noyades en piscine - Noyades en piscine
Question écrite n° 12325 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 24/10/2023; crimes, délits et contraventions - Pourquoi avoir empêché l'accès au détail des refus d'obtempérer ? - Pourquoi avoir empêché l'accès au détail des refus d'obtempérer ?
Question écrite n° 10504 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 25/07/2023; voirie - Zones rurales - accessibilité de la voirie et des espaces publics - Zones rurales - accessibilité de la voirie et des espaces publics
Question écrite n° 3059 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 15/11/2022; arts et spectacles - Baisse de la fréquentation des salles de cinéma. - Baisse de la fréquentation des salles de cinéma.
Question écrite n° 18518 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement - Développement et usage de l'espéranto - Développement et usage de l'espéranto
Question au Gouvernement n° 1152 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 04/10/2023; outre-mer - LIQUIDATION D'AIR GUYANE - LIQUIDATION D'AIR GUYANE
Question écrite n° 12354 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 24/10/2023; enseignement supérieur - Ponction des fonds de roulement des universités publiques - Ponction des fonds de roulement des universités publiques