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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Motions de censure
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2024
- Date de séance : 05/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Ramond, président du conseil départemental du Tarn, sur le concours public apporté par le département à la société concessionnaire (format mixte)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 28/02/2024
- Audition de représentants d'Intercommunalités de France : M. Thomas Fromentin, vice président d'Intercommunalités de France, président de l'agglomération du pays de Foix-Varilhes, Mme Marie Morvan, conseillère cohésion, et Mme Montaine Blonsard, responsable des relations avec le Parlement.
- Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2024
- Dossier législatif - Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2023
- Dossier législatif - Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 07/02/2024
- – Audition de Mme Christine Schuhl, éducatrice de jeunes enfants, universitaire, auteure de Vivre en crèche, Remédier aux « douces violences ».
- N° 2737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Denis Masséglia déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo)
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