Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 834 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 10/05/2023; enseignement supérieur - CONTRIBUTION DE VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS - CONTRIBUTION DE VIE ÉTUDIANTE ET DE CAMPUS
Question écrite n° 4780 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 17/01/2023; santé - Situation des psychologues - Situation des psychologues
Question écrite n° 8832 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 13/06/2023; énergie et carburants - Production électrique générée par les moulins à eau - Production électrique générée par les moulins à eau
Question écrite n° 13719 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 12/12/2023; professions de santé - Fuite des étudiants en santé à l'étranger - Fuite des étudiants en santé à l'étranger
Question écrite n° 15590 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 27/02/2024; agriculture - Suppression des aides PAC pour les agriculteurs âgés de plus de 67 ans - Suppression des aides PAC pour les agriculteurs âgés de plus de 67 ans
Question écrite n° 8053 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 16/05/2023; papiers d'identité - Revente des créneaux horaires des mairies - Revente des créneaux horaires des mairies
Question écrite n° 10768 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 01/08/2023; syndicats - Règles de représentativité des organisations professionnelles - Règles de représentativité des organisations professionnelles
Question écrite n° 8876 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 13/06/2023; fonction publique territoriale - Statut des secrétaires de mairie - Statut des secrétaires de mairie
Question écrite n° 4118 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 20/12/2022; agriculture - Comment protéger l'arboriculture française contre les maladies fongiques ? - Comment protéger l'arboriculture française contre les maladies fongiques ?
Question écrite n° 6734 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 28/03/2023; entreprises - TPE et inflation - dispositifs de soutien - TPE et inflation - dispositifs de soutien