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- Question écrite n° 14255 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 09/01/2024
- commerce et artisanat - Avenir des buralistes frontaliers - Avenir des buralistes frontaliers
- Question écrite n° 18246 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 04/06/2024
- assurance maladie maternité - Prise en charge des pompes à insuline « intelligente » - Prise en charge des pompes à insuline « intelligente »
- Question écrite n° 2125 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 11/10/2022
- personnes handicapées - Éducation des jeunes sourds, langue des signes et implants cochléaires - Éducation des jeunes sourds, langue des signes et implants cochléaires
- Question écrite n° 3471 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 29/11/2022
- animaux - Information sur les actions du gouvernement contre les frelons asiatiques - Information sur les actions du gouvernement contre les frelons asiatiques
- Question écrite n° 11100 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 05/09/2023
- lieux de privation de liberté - Réhabilitation du centre de rétention administrative de Paris-Vincennes - Réhabilitation du centre de rétention administrative de Paris-Vincennes
- Question écrite n° 12295 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 24/10/2023
- animaux - Dispositif national de destruction des nids de frelons asiatiques - Dispositif national de destruction des nids de frelons asiatiques
- Question écrite n° 8947 de M. Louis Boyard
- Date de dépôt : 13/06/2023
- personnes handicapées - Traitement des disparitions des personnes en situation de handicap - Traitement des disparitions des personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 3929 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 13/12/2022
- copropriété - Bouclier tarifaire pour les copropriétaires d'habitats collectifs - Bouclier tarifaire pour les copropriétaires d'habitats collectifs
- Question écrite n° 5150 de M. Philippe Schreck
- Date de dépôt : 31/01/2023
- pharmacie et médicaments - Décret n° 2021-349 du 30 mars 2021 relatif au stock de sécurité de médicaments - Décret n° 2021-349 du 30 mars 2021 relatif au stock de sécurité de médicaments
- Question écrite n° 3007 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 08/11/2022
- Parlement - Commissariats chinois clandestins installés en France - Commissariats chinois clandestins installés en France
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