Résultats de la recherche

770154 résultats trouvés

Amendement n° 4067 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Descoeur - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1874 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Métayer - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 763 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1496 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Guedj, Mme Battistel, M. Delautrette et Mme Pires Beaune - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1047 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bazin - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 143 - PORTANT MODIFICATION DU CORPS ÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS AU CONGRÈS ET AUX ASSEMBLÉES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Le Gayic - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 164 - PORTANT MODIFICATION DU CORPS ÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS AU CONGRÈS ET AUX ASSEMBLÉES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Le Gayic - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 1746 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Brugnera, Mme Petel, M. Sorre, M. Cormier-Bouligeon, Mme Dordain, Mme Delpech, M. Roseren, M. Buchou, Mme Tiegna, Mme Riotton, Mme Jacqueline Maquet, Mme Melchior, Mme Errante et Mme Clapot - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1632 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Vignon, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait, M. Rousset, M. Travert et Mme Peyron - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 160 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de Mme Luquet, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Latombe - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)