756836 résultats trouvés
- Dossier législatif - Programmation polaire pour les années 2024 à 2030
- Dossier législatif - Ratification de l’ordonnance n° 2023-816 du 23 août 2023 relative au raccordement et à l'accès aux réseaux publics d'électricité
- Dossier législatif - Bilan du soutien militaire à l’Ukraine
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à étendre le bénéfice des tarifs réglementés aux petites et moyennes entreprises, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics ainsi qu'aux organismes et personnes en charge d'une mission de service public
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/10/2023
- - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) :
- - Examen et vote sur les crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d'affectation spéciale Pensions (Mme Joëlle Mélin, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/10/2023
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/11/2023
- - Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang est envisagée
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/10/2023
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2024.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/11/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1837) (M. Christophe Marion, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à la suppression de l'accès régulé au nucléaire historique (ARENH) et à la restauration d'une tarification juste
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats