199988 résultats trouvés
- N° 1926 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'organisation commune du marché du sucre
- Date de dépôt : 07/05/2014
- Voir le dossier (Organisation commune du marché du sucre)
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/05/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
- II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/05/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
- II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/05/2014
- Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF.
- Question écrite n° 55214 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 06/05/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 30/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
- Audition, ouverte à la presse de M. Nicolas Conso, chef du service innovation et services aux usagers au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et de M. Gérard Huot, responsable des relations avec les entreprises au sein de la mission « simplification »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/04/2014
- Audition ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique : point sur le dossier Alstom.
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Descheemaeker président de la formation interchambres de la Cour des comptes ayant préparé le rapport sur la mise en oeuvre, par la France, du Paquet énergie-climat, MM. Arnold Migus et Jacques Rigaudiat, conseillers maîtres, rapporteurs généraux et M. Alain Resplandy-Bernard, conseiller référendaire, sur le Paquet énergie climat
- N° 1919 - Rapport d'information de M. Frédéric Barbier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste
- Date de dépôt : 30/04/2014
- Voir le dossier (Impact économique de l'exploitation des gaz de schiste)
- Question écrite n° 54774 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 54736 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 29/04/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats