Résultats de la recherche

765487 résultats trouvés

Amendement n° 976 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Besse - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2010 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de Mme Cristol, rapporteure thématique - Article 14 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 422 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de M. Hetzel, M. Breton, M. Brigand et Mme Serre - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1628 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 14 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1654 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Bergantz - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 337 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. de Lépinau, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Pollet et M. Bentz - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Lemoine, M. Marion, Mme Vidal, M. Fugit, Mme Brugnera, Mme Chandler et M. Ghomi - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1117 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Bannier - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1490 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon et M. Dharréville - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 614 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Loir, Mme Hamelet, M. Frappé, M. de Lépinau, M. Odoul, Mme Dogor-Such, Mme Pollet et M. Bentz - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)