Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770062 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/02/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Teyssier, inspecteur général de l'administration, et de M. Éric Ferri, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration, co-auteurs du rapport sur « L'encadrement supérieur et dirigeant de l'État ».
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2016
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 019 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. André Syrota, président directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/12/2014
  1. Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, sur le projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/10/2015
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement ; sur le compte spécial Prêts à des États étrangers et sur l'article 48 rattaché (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1990) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 03/11/2016
  1. (Audition de M. Philippe Gautier, directeur général de MEDEF international, accompagné de M. Bogdan Gadenne-Feertchak, chargé de mission senior Balkans, Turquie, Caucase et Asie centrale)
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/07/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 069 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 1047) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Sécurités » (M. Pascal Popelin, rapporteur pour avis « Sécurité » ; M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur pour avis « Sécurité civile »)
  2. Informations relatives à la Commission 2