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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 janvier 2018
Date de séance : 18/01/2018
  1. 1. Lutte contre la désertification médicale
  2. 2. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 septembre 2018
Date de séance : 13/09/2018
  1. 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 janvier 2019
Date de séance : 16/01/2019
  1. 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du dimanche 22 mars 2020
Date de séance : 22/03/2020
  1. 1. Hommage au médecin urgentiste victime du Covid-19
  2. 2. Urgence face à l’épidémie de Covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 décembre 2017
Date de séance : 18/12/2017
  1. 1. Protocole annexe à la convention France-Algérie sur la Sécurité sociale
  2. 2. Ratification de l’ordonnance relative à l’adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
  3. 3. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 juillet 2018
Date de séance : 12/07/2018
  1. 1. Démocratie plus représentative, responsable et efficace
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 novembre 2020
Date de séance : 18/11/2020
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
  2. 2. Sécurité globale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 15 février 2019
Date de séance : 15/02/2019
  1. 1. Pour une école de la confiance
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 avril 2019
Date de séance : 04/04/2019
  1. 1. Services départementaux d’incendie et de secours et profession de sapeur-pompier
  2. 2. Lutte contre la sur-réglementation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 décembre 2018
Date de séance : 19/12/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modification de l’acte portant élection des membres du Parlement européen
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance