768058 résultats trouvés
- Amendement n° 629 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Loir - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 719 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de M. de Courson - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1438 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Lingemann - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 39 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 23/04/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1437 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Lingemann - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 4508 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Bru, Mme Boyer, M. Cubertafon, Mme Klinkert et M. Perrot - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 948 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de Mme Clapot, Mme Dordain, Mme Rilhac et Mme Melchior - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1660 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Hamelet, M. Dessigny, Mme Loir, M. Frappé, Mme Pollet, Mme Dogor-Such et M. de Lépinau - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 128 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 02/05/2024
- Amendement de Mme Lorho, Mme Hamelet, M. Bentz, M. Dessigny, Mme Pollet, M. Frappé, M. de Lépinau, Mme Loir et M. Odoul - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1273 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Mournet, Mme Vidal et Mme Josso - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats