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Question écrite n° 11276 de M. Victor Habert-Dassault
Date de dépôt : 12/09/2023
professions de santé - Départ des infirmiers à l'hôpital - Départ des infirmiers à l'hôpital
Question écrite n° 13307 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 28/11/2023
personnes handicapées - Aider les parents de personnes en situation de handicap - Aider les parents de personnes en situation de handicap
Question écrite n° 3214 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 15/11/2022
sports - Discrimination envers les clubs de football féminin corses - Discrimination envers les clubs de football féminin corses
Question écrite n° 13829 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 19/12/2023
emploi et activité - Le maintien du soutien de l'état à l'expérimentation territoire zéro chômeur - Le maintien du soutien de l'état à l'expérimentation territoire zéro chômeur
Question écrite n° 17826 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 21/05/2024
administration - Déclaration d'occupation des logements - Déclaration d'occupation des logements
Question écrite n° 17717 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 14/05/2024
animaux - Mise en œuvre du certificat d'engagement et de connaissance pour les équidés - Mise en œuvre du certificat d'engagement et de connaissance pour les équidés
Question écrite n° 11758 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/10/2023
enseignement secondaire - Encourager la bivalence des enseignants - Encourager la bivalence des enseignants
Question écrite n° 3055 de M. Guillaume Gouffier Valente
Date de dépôt : 15/11/2022
animaux - Évolution des catégories des races de chiens - Évolution des catégories des races de chiens
Question au Gouvernement n° 1682 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 20/03/2024
discriminations - Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur - Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
Question écrite n° 13739 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 12/12/2023
santé - Responsabilité de la publicité dans l'obésité des enfants et des adolescents - Responsabilité de la publicité dans l'obésité des enfants et des adolescents