Résultats de la recherche - Assemblée nationale

214104 résultats trouvés

Question écrite n° 1560 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 27/09/2022; industrie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie
Question au Gouvernement n° 1539 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 25/01/2024; patrimoine culturel - Avenir constitutionnel de la Corse - Avenir constitutionnel de la Corse
Question écrite n° 7843 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 09/05/2023; ordre public - Violence lors des manifestations - Violence lors des manifestations
Question au Gouvernement n° 631 de Mme Chantal Bouloux: Date de dépôt : 08/03/2023; femmes - DIPLOMATIE DES DROITS DES FEMMES - DIPLOMATIE DES DROITS DES FEMMES
Question écrite n° 14702 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 30/01/2024; nuisances - Aide à l'insonorisation des logements aux abords des aéroports - Aide à l'insonorisation des logements aux abords des aéroports
Question écrite n° 1403 de M. Frédéric Cabrolier: Date de dépôt : 20/09/2022; police - Équipements des gardes champêtres - Équipements des gardes champêtres
Question écrite n° 3345 de M. Guillaume Gouffier Valente: Date de dépôt : 22/11/2022; interruption volontaire de grossesse - La pratique des IVG instrumentales par les sage-femmes en établissement de santé - La pratique des IVG instrumentales par les sage-femmes en établissement de santé
Question écrite n° 6626 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 21/03/2023; sang et organes humains - Difficultés de l'EFS - Difficultés de l'EFS
Question orale sans débat n° 456 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 05/12/2023; nuisances - Installation de protections phoniques sur le tronc commun de l'A4/A86 - Installation de protections phoniques sur le tronc commun de l'A4/A86
Question écrite n° 3710 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 06/12/2022; commerce et artisanat - Sauvegarde des commerçants - électricité - Sauvegarde des commerçants - électricité