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Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition des représentants de l'Académie de Médecine
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi pour le développement économique des outre-mer (MM. Gaël Yanno et Claude Bartolone, Rapporteurs) 2
  2. Informations relatives à la commission 8
  3. Présences en réunion 9
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 15/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Auxiette, président de la commission « infrastructures et transports » de l'Association des régions de France et président du conseil régional des Pays de la Loire, accompagné de M. François Marendet, directeur général délégué « mobilité et environnement », M. Damien Cabarrus, chef de cabinet, et de Mme Alix Lecadre, conseillère « infrastructures et transports »
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/03/2011
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion 82
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/05/2011
  1. Table ronde sur le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), avec la participation de : MM. Guy Verrecchia et Marc Lacan, coprésidents de l'Association des producteurs indépendants (API), accompagnés de Mme Hortense de Labriffe, déléguée générale ; M. Jean Labbé, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF) ; M. Victor Hadida, président de la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) ; M. Guillaume Prieur, directeur des affaires institutionnelles et européennes à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ; M. Stéphane Le Bars, délégué général de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 7 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Date de réunion : 20/12/2007
  1. Examen du cahier des clauses particulières modifié de l'étude sur la prise en charge psychiatrique en France (étude du Sénat ; M. Alain Milon, rapporteur)
  2. Choix du prestataire concernant l'étude sur le dépistage individuel et le traitement du cancer de la prostate (étude de l'Assemblée nationale ; M. Bernard Debré, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean Glavany visant à abroger l'article 89 de la loi n° 2004 809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (n° 370) (M. Jean Glavany, rapporteur). 2
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/07/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Pfimlin, dont la nomination en qualité de président de la société France Télévisions est envisagée par le Président de la République
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Suite, en présence de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, de l'examen du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (n° 1697) (M. Éric Ciotti, rapporteur).
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/02/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Roussat, directeur général de Bouygues Télécom