Résultats de la recherche

753642 résultats trouvés

Question écrite n° 15852 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 05/03/2024
institutions sociales et médico sociales - Difficultés budgétaires des centres sociaux - Difficultés budgétaires des centres sociaux
Question écrite n° 717 de M. Frantz Gumbs
Date de dépôt : 09/08/2022
outre-mer - Le traitement inéquitable des petites îles - Le traitement inéquitable des petites îles
Question écrite n° 6065 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 07/03/2023
communes - Projet « Villas Edeniales », quelles aides de l'État envers les communes ? - Projet « Villas Edeniales », quelles aides de l'État envers les communes ?
Question écrite n° 221 de M. Luc Lamirault
Date de dépôt : 26/07/2022
commerce et artisanat - Modification de la règlementation européenne REACH relative au plomb - Modification de la règlementation européenne REACH relative au plomb
Question écrite n° 7944 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 16/05/2023
emploi et activité - Limitation à deux ans du parcours d'insertion des SIAE - Limitation à deux ans du parcours d'insertion des SIAE
Question écrite n° 353 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 26/07/2022
retraites : régime général - Droits à la retraite des personnes ayant exercé un travail d'utilité collective - Droits à la retraite des personnes ayant exercé un travail d'utilité collective
Question écrite n° 10280 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 25/07/2023
automobiles - Assouplissements relatifs à la ZFE de Marseille - Assouplissements relatifs à la ZFE de Marseille
Question écrite n° 812 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 09/08/2022
institutions sociales et médico sociales - La différence de traitement des soignants - La différence de traitement des soignants
Question écrite n° 10534 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 01/08/2023
arts et spectacles - Financement plancher des lieux labellisés Scènes de musiques actuelles (SMAC) - Financement plancher des lieux labellisés Scènes de musiques actuelles (SMAC)
Question écrite n° 13134 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 21/11/2023
pharmacie et médicaments - Indépendance thérapeutique et utilisation des fonds publics par le groupe Sanofi - Indépendance thérapeutique et utilisation des fonds publics par le groupe Sanofi