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Question écrite n° 15806 de M. Antoine Armand
Date de dépôt : 05/03/2024
énergie et carburants - Modalités contractuelles de rachat de l'électricité - Modalités contractuelles de rachat de l'électricité
Question écrite n° 8410 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 30/05/2023
Français de l'étranger - Accès Identité numérique La Poste aux Français de l'étranger (adresse postale) - Accès Identité numérique La Poste aux Français de l'étranger (adresse postale)
Question écrite n° 755 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 09/08/2022
professions et activités sociales - Crise du secteur de l'aide et du soin à domicile - Crise du secteur de l'aide et du soin à domicile
Question écrite n° 10709 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 01/08/2023
pharmacie et médicaments - Difficultés touchant les personnes qui souffrent d'algie vasculaire de la face - Difficultés touchant les personnes qui souffrent d'algie vasculaire de la face
Question écrite n° 1267 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 13/09/2022
sécurité des biens et des personnes - Sur la situation sécuritaire à Perpignan - Sur la situation sécuritaire à Perpignan
Question écrite n° 5789 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 21/02/2023
Internet - Accompagner les victimes de piratage sur les plateformes en ligne - Accompagner les victimes de piratage sur les plateformes en ligne
Question au Gouvernement n° 830 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 10/05/2023
enseignement technique et professionnel - RÉFORME DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL - RÉFORME DE L'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
Question écrite n° 16925 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 09/04/2024
fonctionnaires et agents publics - Situation des sapeurs pompiers à l'approche des Jeux Olympiques et Paralympiques - Situation des sapeurs pompiers à l'approche des Jeux Olympiques et Paralympiques
Question écrite n° 16582 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 26/03/2024
politique extérieure - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'Humanité - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'Humanité
Question écrite n° 12625 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 31/10/2023
terrorisme - Activité du parquet national antiterroriste - Activité du parquet national antiterroriste