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Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2
Compte rendu de réunion n° 7 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 13/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bastien François, sur le thème de la dyarchie de l'exécutif
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Ponthoreau et M. Olivier Beaud, sur le thème de la responsabilité de l'exécutif
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Table ronde réunissant les syndicats de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Le Lann, président de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs (CFBCT)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi de modernisation du droit du travail (n° 3886) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 02/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Baussier, président du Conseil national de l'ordre des vétérinaires de France (CNOV) et de M. Laurent Perrin, administrateur de la fédération des syndicats vétérinaires de France (FSVF) et secrétaire général du Syndicat National des Vétérinaires d'Exercice Libéral (SNVEL)..
Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/04/2014
  1. I. Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin sur l'élargissement de l'espace Schengen et le paquet « frontières intelligentes »
  2. II. Communication de M. Yves Fromion sur la 4e Conférence interparlementaire pour la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/02/2017
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la Mission d'information sur les acteurs bilatéraux et multilatéraux de l'aide au développement (M. André Schneider, président, et M. Jean-René Marsac, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 161 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, en perspective du Conseil des ministres de l'Union européenne « Emploi, politique sociale, santé et consommateurs » du 16 octobre 2014
Compte rendu de réunion n° 177 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/12/2014
  1. I. Audition de Mme Danielle Nouy, présidente de l'Autorité européenne de supervision bancaire
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi et MM. Jérôme Lambert et Michel Herbillon sur la réunion de la COSAC à Rome des 1er et 2 décembre