Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770704 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Audition de M. Pierre Boissier, chef à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/01/2009
  1. Examen du rapport d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2003-2008 (Mme Patricia Adam, MM. Patrick Beaudouin et Yves Fromion, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la remise d'un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur les dépenses fiscales et les niches sociales applicables aux entreprises
  2. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de régulation bancaire (n° 2165) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
  3. Amendements examinés
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/07/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n° 1802) et au projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances (n° 1803) (M. Didier Quentin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Rocchi, président du BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières), accompagné de Mme Nicole Lenôtre, MM. Rodrigo Pedreros et Manuel Garcin (département « risques naturels et sécurité du stockage du CO2 »).
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif à la limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (n° 2761) (M. Émile Blessig, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yvon Gattaz, Président de l'ASMEP-ETI, sur la fiscalité du patrimoine 2
  2. 7
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Audition de Mme Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (n° 442) (M. Georges Fenech, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/09/2007
  1. I. Débat sur les travaux de la Conférence intergouvernementale (CIG) avec MM. Elmar Brok, Enrique Baron Crespo et Andrew Duff, représentants du Parlement européen
  2. II. Audition de MM. Alain Lamassoure et Adrian Severin, rapporteurs du Parlement européen sur la répartition des sièges au Parlement européen après les élections européennes de 2009
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/11/2007
  1. • Audition de Mme Françoise Vouillot, maître de conférences à l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle (INETOP-CNAM) sur le thème femme et éducation