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- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 25 octobre 2013
- Date de séance : 25/10/2013
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2014
- Date de séance : 23/01/2014
- 1. Nomination d’une députée en mission temporaire
- 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
- 3. Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 19 juillet 2013
- Date de séance : 19/07/2013
- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 juin 2014
- Date de séance : 12/06/2014
- 1. Lutte contre l’apologie du terrorisme sur internet
- 2. Maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 mai 2014
- Date de séance : 27/05/2014
- 1. Débat sur la réforme territoriale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 septembre 2012
- Date de séance : 25/09/2012
- 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 200) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juin 2014
- Date de séance : 16/06/2014
- 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 juillet 2015
- Date de séance : 06/07/2015
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2014
- 2. Accessibilité des établissements, des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mai 2016
- Date de séance : 03/05/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 février 2016
- Date de séance : 18/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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