Résultats de la recherche - Assemblée nationale

749426 résultats trouvés

Question écrite n° 17807 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 14/05/2024; santé - Interdiction des sachets de nicotine - Interdiction des sachets de nicotine
Question écrite n° 16786 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 02/04/2024; professions de santé - Revalorisation des kinésithérapeutes - Revalorisation des kinésithérapeutes
Question écrite n° 9451 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 27/06/2023; santé - Alerte sur la santé mentale des jeunes - Alerte sur la santé mentale des jeunes
Question écrite n° 11361 de M. Victor Catteau: Date de dépôt : 19/09/2023; enfants - Droit des enfants à faire du bruit dans les établissement d'accueil pour enfants - Droit des enfants à faire du bruit dans les établissement d'accueil pour enfants
Question écrite n° 16078 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 12/03/2024; handicapés - Compatibilité entre l'APA, le CESU et l'avance immédiate mensuelle - Compatibilité entre l'APA, le CESU et l'avance immédiate mensuelle
Question écrite n° 18342 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 04/06/2024; nuisances - Déclassement des goélands comme espèces protégées - Déclassement des goélands comme espèces protégées
Question écrite n° 7621 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 02/05/2023; animaux - Abandon d'animaux de compagnie à l'approche de l'été - Abandon d'animaux de compagnie à l'approche de l'été
Question écrite n° 10703 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 01/08/2023; patrimoine culturel - La sauvegarde et la protection des églises rurales - La sauvegarde et la protection des églises rurales
Question écrite n° 9558 de Mme Nicole Le Peih: Date de dépôt : 04/07/2023; consommation - Information quant à la valeur nutritionnelle du pain vendu en France - Information quant à la valeur nutritionnelle du pain vendu en France
Question écrite n° 11603 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 26/09/2023; nationalité - Nombre de Français binationaux - Nombre de Français binationaux