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- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/05/2010
- Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 26/01/2011
- Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur pour la politique culturelle extérieure de la France (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/10/2007
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
- Vote sur les crédits des missions :
- Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial) 2
- Défense :
- . Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 3
- . Préparation et emploi des forces ; soutien de la politique de défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial) 6
- Pilotage de l'économie française et compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, Rapporteur spécial) 11
- Relations avec les collectivités territoriales et compte spécial Avances aux collectivités territoriales et article 48 rattaché (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial) 14
- Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 21
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 23/01/2008
- Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur la politique européenne de l'immigration (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 26/01/2012
- 2
- 8
- 16
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/05/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Cluzel, président du Grand Palais, sur son rapport au Président de la République « Un Grand Palais rénové Un nouvel opérateur culturel » 2
- Présences en réunion 14
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/05/2008
- Audition de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères et européennes
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 08/02/2011
- Communication de M. Charles de Courson, représentant de l'Assemblée nationale au conseil d'administration de l'Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Annexe : Référé de la Cour des comptes concernant la défaisance du Crédit Lyonnais (CDR et EPFR)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/02/2009
- — Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de Mme Tita ZEITOUN, Présidente de l'association Action de femme. 2
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 25/09/2008
- Audition, ouverte à la presse, sur le projet de « Métrophérique », de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, auprès du ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, auprès du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
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