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- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 12/03/2009
- Examen de la proposition de résolution sur le renforcement de la régulation financière (n° 1512) 2
- Information relative à la Commission 7
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/10/2007
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
- Vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, rapporteur spécial) 2
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/09/2010
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/02/2012
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la prévention sanitaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 20/01/2009
- Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de Mme Bénédicte Bertin-Mourot, co-animatrice de l'Observatoire des dirigeants au CNRS, co-auteure de l'étude « Repenser l'équilibre hommes-femmes dans la ressource managériale et dirigeante » et de Mme Catherine Laval, consultante senior chez Leroy Consultants, groupe BPI et co-auteure de l'étude
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 13/04/2011
- Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3253) (M. Yves Bur, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion 28
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/10/2009
- Projet de loi de finances pour 2010 Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Dominique Le Mèner, rapporteur)
- Amendement examiné par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 01/09/2010
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/11/2009
- Audition de M. François Drouin, président-directeur général d'OSÉO
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 13/01/2010
- Désignation d'un Rapporteur sur la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) 2
- Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la politique du spectacle vivant 3
- Information relative à la Commission 10
- Présences en réunion 10
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