224061 résultats trouvés
- Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
- Question écrite n° 29929 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 02/06/2020
- animaux - Lutte contre le trafic d'animaux sur les sites d'annonces en ligne - Lutte contre le trafic d'animaux sur les sites d'annonces en ligne
- Amendement n° 11 - FRAIS BANCAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2599
- Date de dépôt : 30/05/2020
- Amendement de Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, M. David Habib, Mme Rabault, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Bouillon, M. Carvounas, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Letchimy, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, M. Potier, M. Pueyo, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
- N° 3025 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
- Voir le dossier (Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
- N° 3026 - Proposition de résolution de M. Damien Abad témoignant de la reconnaissance nationale à tous les soignants
- Date de dépôt : 29/05/2020
- Voir le dossier (Reconnaissance nationale à tous les soignants)
- N° 3022 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Jerretie déposé par la commission des affaires européennes sur la stabilité du système bancaire européen
- Date de dépôt : 28/05/2020
- Voir le dossier (Stabilité du système bancaire européen)
- N° 3024 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires
- Date de dépôt : 28/05/2020
- Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
- N° 3023 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français
- Date de dépôt : 28/05/2020
- Voir le dossier (Mineurs vulnérables sur le territoire français)
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
- Date de séance : 27/05/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/05/2020
- Audition de M. Amadou Sall, directeur de l'Institut Pasteur de Dakar, référent de l'Union africaine pour la crise du Covid-19.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats