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- N° 3068 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet tendant à la création d'une commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de dépôt : 09/06/2020
- Voir le dossier (Covid-19 : effets de la crise sur les enfants et la jeunesse)
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 08/06/2020
- Visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Isabelle Leparc-Goffart, responsable du Centre national de référence des arbovirus, Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA)
- N° 3066 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n°3018).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Dette sociale et autonomie (loi organique))
- N° 3066 rapport - Rapport de M. Paul Christophe sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la dette sociale et à l'autonomie (n°3018).
- Date de dépôt : 08/06/2020
- Voir le dossier (Dette sociale et autonomie (loi organique))
- N° 3065 - Proposition de résolution de M. Julien Aubert visant à mieux concilier l'intérêt de la Nation avec l'aide apportée aux acteurs économiques pendant la crise due à l'épidémie de covid-19
- Date de dépôt : 05/06/2020
- Voir le dossier (Covid-19 : intérêt de la Nation et aide aux acteurs économiques)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 juin 2020
- Date de séance : 04/06/2020
- 1. Plafonnement des frais bancaires
- 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
- 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 juin 2020
- Date de séance : 04/06/2020
- 1. Nécessité d’une bifurcation écologique et solidaire
- 2. Plafonnement des frais bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3061 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Frédérique Tuffnell déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau
- Date de dépôt : 04/06/2020
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau)
- N° 3058 rapport - Rapport de M. Éric Woerth sur la proposition de loi de M. Éric Woerth et plusieurs de ses collègues visant à alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d'activité partielle (3001).
- Date de dépôt : 04/06/2020
- Voir le dossier (Allègement temporaire des cotisations sociales à la charge des entreprises)
- N° 3059 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet pour un service public en faveur d'une culture sportive pour toutes et pour tous
- Date de dépôt : 04/06/2020
- Voir le dossier (Service public en faveur d'une culture sportive pour tous)
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