746921 résultats trouvés
- Question écrite n° 12996 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 21/11/2023
- armes - Apparition de grenades explosives artisanales conçues par impression « 3D » - Apparition de grenades explosives artisanales conçues par impression « 3D »
- Question écrite n° 15057 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 13/02/2024
- dépendance - Dégradation des conditions humaines et économiques des Ehpad - Dégradation des conditions humaines et économiques des Ehpad
- Question orale sans débat n° 198 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 21/02/2023
- transports ferroviaires - Prolongement de la LGV Paris-Bordeaux vers Toulouse et Dax (GPSO) - Prolongement de la LGV Paris-Bordeaux vers Toulouse et Dax (GPSO)
- Question écrite n° 4752 de M. Sébastien Delogu
- Date de dépôt : 17/01/2023
- politique extérieure - Blocus du corridor de Latchine entre Haut-Karabagh et Arménie par l'Azerbaïdjan - Blocus du corridor de Latchine entre Haut-Karabagh et Arménie par l'Azerbaïdjan
- Question écrite n° 7080 de M. Kévin Mauvieux
- Date de dépôt : 11/04/2023
- cycles et motocycles - Mise en place du contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés - Mise en place du contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés
- Question orale sans débat n° 648 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 05/03/2024
- agriculture - Marais de Dol de Bretagne - évolution réglementation en matière de dérogations - Marais de Dol de Bretagne - évolution réglementation en matière de dérogations
- Question écrite n° 15143 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 13/02/2024
- logement : aides et prêts - Éligibilité aux aides MaPrimeRenov' et enjeux de performances énergétiques - Éligibilité aux aides MaPrimeRenov' et enjeux de performances énergétiques
- Question écrite n° 2604 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 25/10/2022
- retraites : généralités - Cumul emploi-retraite - Cumul emploi-retraite
- Question écrite n° 2777 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 01/11/2022
- logement : aides et prêts - Arnaques et démarchages téléphoniques abusifs relatifs à MaPrimeRénov' - Arnaques et démarchages téléphoniques abusifs relatifs à MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 17649 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- politique extérieure - Trajectoire de l'aide publique au développement - Trajectoire de l'aide publique au développement
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