754311 résultats trouvés
- N° 2643 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Fabien Roussel et plusieurs de ses collègues visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (2519).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Dossier législatif - Évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/04/2024
- Audition conjointe, ouverte à la presse, du général de division Louis-Mathieu Gaspari, Secrétaire général de la Garde nationale, et du général de brigade Frédéric Barbry, chef de la division « cohésion nationale » de l'état-major des armées, sur le rôle des réserves et la défense globale.
- Dossier législatif - Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
- Dossier législatif - Commander un audit financier indépendant de l’ensemble des comptes publics des retraites obligatoires
- Dossier législatif - Mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 31/05/2024
- - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au titre II du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634) (Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Laurence Cristol et Mme Caroline Fiat, rapporteures)
- N° 2714 - Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
- Dossier législatif - Renforcer la transparence de l’information relative à la commercialisation des voitures électriques
- Dossier législatif - Constitutionnaliser la sécurité sociale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats