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Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Naomi Peres, secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour l'investissement (SGPI).
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 11/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie
  3. À 10 heures 30
  4. – Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  5. À 11 heures 30
  6. – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) ::
  7. - CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement
  8. - FNPOS-CGT - Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS
  9. - FO - Alain Gautron, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M. Riccardo Petrella, professeur émérite de l'université catholique de Louvain, fondateur du comité international pour un contrat mondial de l'eau
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 mars 2021
Date de séance : 11/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 mars 2021
Date de séance : 11/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 277 - VISANT À PROTÉGER LES JEUNES MINEURS DES CRIMES SEXUELS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3939
Date de dépôt : 11/03/2021
Amendement de Mme Maud Petit et Mme Goulet - Après l'article 4 QUATER - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
N° 3980 tome II - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
Date de dépôt : 11/03/2021
Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
N° 3980 tome I - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
Date de dépôt : 11/03/2021
Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
N° 3980 rapport - Rapport de Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
Date de dépôt : 11/03/2021
Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
N° 3982 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la pollution plastique
Date de dépôt : 11/03/2021
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lutter contre le plastique)