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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/03/2021
  1. – Examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n °3808) (rapporteurs : Mme Céline Calvez pour le titre I, M. Pierre Alain Raphan pour le titre II, M. Cédric Roussel pour le titre III)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Hommage à Olivier Dassault.
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur la géopolitique du golfe persique, avec M. Denis Bauchard, conseiller pour le Moyen-Orient à l'Institut français de relations internationales (IFRI), Mme Fatiha Dazi-Héni, politologue, spécialiste des monarchies de la péninsule arabique, chercheuse à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM), et M. Stéphane Lacroix, chercheur associé à l'Institut d'études politiques de Paris et au Centre de recherches internationales (CERI), spécialiste de l'islam politique dans le Golfe.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur l'application de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (n° 3948) (Mme Caroline Abadie, rapporteure) ;
  3. Communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
  4. Examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3974 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou et M. Antoine Savignat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Mineurs non accompagnés et sécurité)
N° 3972 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à une réouverture rapide des établissements de restauration volontaires pour la pause déjeuner
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Réouverture des restaurants volontaires pour la pause déjeuner)
N° 3979 rapport - Rapport de Mme Valéria Faure-Muntian de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'asance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement)
N° 3976 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2021
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2021)
N° 3971 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n°3898).
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)