Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

758554 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 23 - ORGANISATION DU SERVICE ET INFORMATION DES PASSAGERS DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT AÉRIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 415
Date de dépôt : 20/01/2012
Amendement de M. Carayon, M. Bonnot, M. Calméjane, M. Cinieri, M. Decool, M. Forissier, Mme Marland-Militello, M. Remiller, M. Roubaud, M. Vitel, M. Michel Voisin et Mme Irles - Après l'article 2 - Re
Amendement n°136 - MODERNISATION DES INSTITUTIONS DE LA Ve RÉPUBLIQUE (Deuxième lecture) - (n° 993)
Date de dépôt : 08/07/2008
Amendement de MM. Sauvadet, Lagarde et les membres du groupe Nouveau centre - Article 17 - Rejeté
Amendement n°1731 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
Date de dépôt : 11/10/2008
Amendement de M. Tardy - Article 46 - Non soutenu
Amendement n°87 - LUTTE CONTRE LA RÉCIDIVE - (n° 63)
Date de dépôt : 16/07/2007
Amendement de M. Valls et les membres du groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche - Article 10 - Rejeté
Amendement n°255 - MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION - (n° 57)
Date de dépôt : 18/09/2007
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 3 - Adopté
Amendement n°2218 - DÉROGATIONS AU REPOS DOMINICAL - (n° 1296)
Date de dépôt : 13/12/2008
Amendement de M. Eckert, Mme Génisson, Mme Duriez et M. Goldberg - Article PREMIER -
Amendement n°337 - LOI DE FINANCES POUR 2010 - (n° 1946) (Seconde partie)
Date de dépôt : 13/11/2009
Amendement de - Après l'article 46 -
Amendement n°1359 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
Date de dépôt : 11/02/2009
Amendement de Mme Poletti, M. Door, M. Mathis, M. Morange, M. Bur et Mme Franco - Après l'article 13 - Adopté
Amendement n°8 - RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DU MÉDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTÉ - (n° 3725)
Date de dépôt : 23/09/2011
Amendement de M. Lefrand, M. Grall, M. Vitel, M. Le Mèner, M. Rolland, M. Luca, M. Roubaud, Mme Poletti, M. Durieu, Mme Mme Joissains-Masini et Mme Irles - Article 30 - Retiré
Amendement n°10 - GARDE À VUE (Deuxième lecture) - (n° 3284)
Date de dépôt : 02/04/2011
Amendement de M. Raimbourg et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article PREMIER - Rejeté