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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2017
  1. – Projet de loi de finances pour 2018 (n°235) (seconde partie) :
  2. • Examen pour avis en commission élargie des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles – Avances à l'audiovisuel public » (Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron, rapporteures pour avis)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 17/07/2019
  1. – Audition M. André Merlin, ancien directeur de RTE et de M. Henri Granger, ancien directeur régional de RTE pour Rhône-Alpes-Auvergne.
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » avec des représentants de la société civile :
  2. – J plus plus : datajournalisme M. Nicolas Kayser Bril
  3. – OpenBudget.fr M. Florent André, fondateur et responsable, et M. Sébastien Chardron
  4. – Open Knowledge / Where does my money go : Open Knowledge France Mme Cécile Le Guen
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 07/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Grandidier, président du Groupe Valorem et de Mme Marie Bové.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Présentation du rapport d'information sur l'enseignement dans les départements d'Outre-mer en dépression démographique (MM. David Lorion, Max Mathiasin et Mmes Danièle Obono et Cécile Rilhac, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/11/2018
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2021
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 3987) (Mme Valérie Six, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/07/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de M. Pierre-Henri Duée, président de la section technique du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/12/2018
  1. Désignation :
  2. d'un rapporteur sur le projet de loi portant mesures d'urgence économique et sociale
  3. de rapporteurs sur les propositions de loi susceptibles d'être inscrites à l'ordre du jour de la séance publique du 31 janvier 2019
  4. de deux corapporteurs sur la mission d'information relative aux dispositifs médicaux
  5. d'un rapporteur sur la mission flash relative à la psychiatrie
  6. d'un rapporteur sur la mission flash relative à Pôle Emploi
  7. d'un rapporteur sur la mission flash relative aux dispositifs d'inclusion dans l'emploi ordinaire des travailleurs en situation de handicap
  8. Adoption du programme de travail de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS)
  9. Audition conjointe du Pr Patrick Yeni, président du Conseil national du sida et des hépatites virales, et du Pr François Dabis, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales (ANRS)