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Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Yazid Chir, cofondateur et président de Nos quartiers ont du talent (NQT) ;
  3. Mme Anne Laure Cuq, directrice régionale Sud-Ouest de Les entreprises pour la cité ;
  4. M. Jérôme Lê, chef de la cellule statistiques et études sur l'immigration de la direction des statistiques démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
  5. Mme Marie-Anne Valfort, professeure à l'École d'économie de Paris, détachée auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/11/2017
  1. – Projet de loi de finances pour 2018 (n°235) (seconde partie) :
  2. • Examen pour avis en commission élargie des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles – Avances à l'audiovisuel public » (Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron, rapporteures pour avis)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 17/07/2019
  1. – Audition M. André Merlin, ancien directeur de RTE et de M. Henri Granger, ancien directeur régional de RTE pour Rhône-Alpes-Auvergne.
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 06/03/2018
  1. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » avec des représentants de la société civile :
  2. – J plus plus : datajournalisme M. Nicolas Kayser Bril
  3. – OpenBudget.fr M. Florent André, fondateur et responsable, et M. Sébastien Chardron
  4. – Open Knowledge / Where does my money go : Open Knowledge France Mme Cécile Le Guen
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 07/05/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Grandidier, président du Groupe Valorem et de Mme Marie Bové.
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Présentation du rapport d'information sur l'enseignement dans les départements d'Outre-mer en dépression démographique (MM. David Lorion, Max Mathiasin et Mmes Danièle Obono et Cécile Rilhac, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/11/2018
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2021
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 3987) (Mme Valérie Six, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/07/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Audition de M. Pierre-Henri Duée, président de la section technique du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)