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Question écrite n° 8605 de Mme Cyrielle Chatelain
Date de dépôt : 06/06/2023
enseignement - Taux dee refus instruction en Famille en Isère - Taux dee refus instruction en Famille en Isère
Question écrite n° 5672 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/02/2023
animaux - Augmentation de la population de loups - Augmentation de la population de loups
Question écrite n° 13939 de M. Alexandre Portier
Date de dépôt : 19/12/2023
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1139 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 13/09/2022
assurance maladie maternité - Remboursement des implants dentaires - Remboursement des implants dentaires
Question écrite n° 9682 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 04/07/2023
nuisances - Normes sonores réglementaires le long des autoroutes - Normes sonores réglementaires le long des autoroutes
Question au Gouvernement n° 744 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 05/04/2023
industrie - DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE NUCLÉAIRE - DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE NUCLÉAIRE
Question écrite n° 14763 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 30/01/2024
sécurité routière - Renforcement de la formation routière au collège et intégration du précode - Renforcement de la formation routière au collège et intégration du précode
Question écrite n° 16484 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 26/03/2024
enseignement - Décret sur le redoublement - Dispositif d'appel - Décret sur le redoublement - Dispositif d'appel
Question écrite n° 6830 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 28/03/2023
transports ferroviaires - Transports scolaires - Transports scolaires
Question écrite n° 14868 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 06/02/2024
établissements de santé - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France - Situation alarmante des centres hospitaliers universitaires CHU de France