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Question au Gouvernement n° 1691 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 20/03/2024
enseignement secondaire - Parcoursup - Parcoursup
Question orale sans débat n° 564 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 06/02/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Problématiques de la filière pêche suite au Brexit - Problématiques de la filière pêche suite au Brexit
Question écrite n° 2662 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 01/11/2022
assurance maladie maternité - Difficulté relative à l'utilisation de la plateforme numérique AmeliPro - Difficulté relative à l'utilisation de la plateforme numérique AmeliPro
Question écrite n° 6669 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 28/03/2023
assurance maladie maternité - Algie vasculaire de la face : traitements - Algie vasculaire de la face : traitements
Question au Gouvernement n° 871 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 24/05/2023
sports - ACCESSIBILITÉ DES BILLETS POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - ACCESSIBILITÉ DES BILLETS POUR LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024
Question écrite n° 303 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 26/07/2022
logement - Certifications dans la rénovation énergétique - Certifications dans la rénovation énergétique
Question écrite n° 18437 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 11/06/2024
agriculture - Crise de la filière apicole - Crise de la filière apicole
Question orale sans débat n° 760 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 07/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Effectifs des forces de l'ordre à Cavaillon - Effectifs des forces de l'ordre à Cavaillon
Question écrite n° 1119 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 06/09/2022
traités et conventions - Retour aux Comores des mineurs non accompagnés abandonnés à Mayotte - Retour aux Comores des mineurs non accompagnés abandonnés à Mayotte
Question écrite n° 15644 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 27/02/2024
fonction publique hospitalière - Inégalité de traitement entre les agents de la fonction publique hospitalière - Inégalité de traitement entre les agents de la fonction publique hospitalière