218834 résultats trouvés
- Amendement n° 2508 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Simonnet - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2286 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Hamelet, Mme Auzanot et M. Ballard - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2352 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Isaac-Sibille, M. Laqhila, Mme Brocard, M. Cosson, M. Martineau et Mme Maud Petit - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Cristol - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2996 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Descamps, M. Mathiasin et M. Morel-À-L'Huissier - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3379 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Dirx - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 623 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Dossier législatif - Sécuriser la souveraineté du peuple français en protégeant les services publics nationaux
- Dossier législatif - Mobilisation du capital des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mai 2024
- Date de séance : 22/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats