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Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Informations relatives à l'OPECST 2
  2. Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée » ; 2
  3. Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique ; 8
  4. Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème « Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale » ; 21
Compte rendu de réunion n° 020 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2012
  1. — Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. — Avis sur les crédits relatifs à « Préparation et emploi des forces : marine » de la mission « Défense » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2016
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
  2. Vote sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 26 et 27 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Audition de M. Henri Emmanuelli, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les résultats de la Caisse des dépôts et consignations, et sur le projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information sur les investissements étrangers en France M. Philippe Kemel, rapporteur, et M. François Scellier, président
Compte rendu de réunion n° 014 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/02/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'Enseigne-ment supérieur et de la Recherche