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Amendement n° 2193 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 09/05/2024
Amendement de M. Fabrice Brun, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Boucard, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Cordier, Mme Bonnet, Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Minot, Mme Périgault, M. Ray, Mme Serre, M. Vatin, M. Dive, M. Dubois et Mme Duby-Muller - Après l'article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3412 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 10/05/2024
Amendement de M. Dive, M. Marleix, M. Vatin, Mme Anthoine, M. Bazin, M. Nury, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, M. Kamardine, Mme Genevard, M. Boucard, M. Bourgeaux, Mme Bonnivard, Mme Bonnet, M. Bony, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Ciotti, M. Cordier, M. Breton, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Dubois, Mme Duby-Muller, M. Dumont, M. Forissier, M. Gaultier, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Habert-Dassault, M. Meyer Habib, M. Herbillon, M. Hetzel, M. Juvin, M. Le Fur, Mme Louwagie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Frédérique Meunier, M. Minot, M. Neuder, M. Pauget, Mme Petex, M. Portier, M. Pradié, Mme Périgault, M. Ray, M. Rolland, M. Schellenberger, M. Seitlinger, Mme Serre, Mme Tabarot, M. Taite, M. Thiériot, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry - Après l'article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3565 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 10/05/2024
Amendement de M. Dive, M. Dubois, M. Descoeur, Mme Bazin-Malgras, M. Ciotti, M. Forissier, Mme Genevard, M. Gosselin, M. Habert-Dassault, M. Neuder, M. Vermorel-Marques, M. Viry et Mme Gruet - Après l'article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 101 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2621
Date de dépôt : 18/05/2024
Amendement de Mme D'Intorni - Article 12 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 16/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi
Dossier législatif - Sécuriser l’établissement de la filiation pour les enfants nés par assistance médicale à la procréation au sein des couples de femmes
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 11/04/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Joël Sorres, président de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) (par visioconférence), et M. David Batista, secrétaire général, Mme Valérie Gourvennec, directrice adjointe, et M. Théo Branswick, économiste en charge de l'évaluation du programme POSEI
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 24/04/2024
  1. Table ronde réunissant des professionnels de santé :
  2. - Dr Francis Abramovici et Dr Antoine de Beco, membres du Collège de la médecine générale
  3. - Dr Valérie Mesnage, neurologue, et Dr Christine Raynaud-Donzel, pneumo-oncologue, membres du collectif « Pour un accompagnement soignant solidaire »
  4. - Mme Carole Gauvrit, présidente du Conseil national professionnel des aides-soignants (sous réserve)
  5. - Mme Arlette Schuhler, secrétaire adjointe du Conseil national professionnel des aides-soignants, et M. Denis Fischer, responsable communication
  6. - Société française de gériatrie et gérontologie – Dr Sophie Moulias, médecin gériatre à l'hôpital Ambroise Paré (Assistance publique - Hôpitaux de Paris)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jean-François de Manheulle, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises au Ministère de l'intérieur et des outre-mer, du général Joseph Dupré La Tour, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du lieutenant-colonel Jean-Paul Bosland, président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, sur la défense globale.
Amendement n° 4650 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 10/05/2024
Amendement de M. Catteau - Article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)