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Question écrite n° 32598 de M. Thierry Michels
Date de dépôt : 29/09/2020
personnes handicapées - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Proclamation de six députés
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 28/09/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 3347) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/09/2020
  1. – audition de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 28/09/2020
  1. désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2021 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  2. audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Amendement n° 2 - PUBLICITÉ AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3289
Date de dépôt : 25/09/2020
Amendement de M. Prud'homme, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Taurine, Mme Obono, Mme Panot, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin et M. Ruffin - Après l'article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Publicité et transition écologique)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse sur l'interruption de la présence des enfants en milieu scolaire :
  2. Mme Christèle Gras-Le Guen et/ou Mme Martine Balençon, de la Société française de pédiatrie
  3. Mme Fabienne Kochert, présidente de l'Association française de pédiatrie ambulatoire
  4. Mme Hélène Romano, docteur en psychopathologie clinique, psychologue clinicienne et psychothérapeute spécialisée dans le psycho traumatisme
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'influence de l'environnement familial sur les enfants :
  2. Mme Martine Balençon, pédiatre- médecin légiste (CPMJ), présidente de la Société française de pédiatrie médico-légale
  3. M. Richard Delorme, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent de l'hôpital Robert Debré
  4. M. Michel Dugnat, pédopsychiatre, praticien hospitalier responsable de l'Unité d'hospitalisation conjointe parents-enfant du service de psychiatrie infanto-juvénile du Pôle de ‎psychiatrie de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
  5. Mme Édith Galy, docteur en psychologie et professeur des universités en ergonomie, membre du Laboratoire d'anthropologie et de psychologie cliniques, cognitives et sociales (LAPCOS) de l'Université Nice Sophia Antipolis, et Mme Andréa Soubelet, maître de conférences à l'Université Côté d'Azur, et psychologue et psychothérapeute spécialisée enfants et adolescents, en exercice au CHU de Lenval (service de pédopsychiatrie, Nice)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lilian Thuram, président de la Fondation Lilian Thuram, Éducation contre le racisme, de M. Lionel Gauthier, directeur, de Mme Elisabeth Caillet, philosophe, et de M. Ninian Hubert van Blijenburgh, chargé de cours à l'Université de Genève, chargé de projets au Muséum d'histoire naturelle de Genève, membres du comité scientifique de la fondation.