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N° 3355 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Brigitte Allain et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (3280): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Agriculture : ancrage territorial de l'alimentation)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2015: Date de séance : 15/12/2015
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2015: Date de séance : 15/12/2015
Question écrite n° 91966 de Mme Dominique Chauvel: Date de dépôt : 15/12/2015; santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3351 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le programme européen de sécurité (n°3290): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Programme européen de sécurité)
N° 3352 - Rapport de Mme Estelle Grelier sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (n°3185): Date de dépôt : 15/12/2015; Voir le dossier (Traités et conventions : échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers)
N° 3348 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pour une République numérique: Date de dépôt : 15/12/2015; Voir le dossier (Rapport d'information sur la République numérique)
N° 3350 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, la proposition de loi , modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (n°3149): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
N° 3349 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux, Philip Cordery et Ibrahim Aboubacar et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (n°3342): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 15/12/2015