217335 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2466 de M. Meyer Habib
- Date de dépôt : 04/12/2019
- terrorisme - attentat de la rue des Rosiers - attentat de la rue des Rosiers
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/12/2019
- - Table ronde, ouverte à la presse, sur la thématique : « La Russie : ennemie, rivale ou partenaire ? » avec :
- M. Mathieu Boulègue, Research Fellow, Russia and Eurasia Programme, Chatham House – The Royal Institute of International Affairs ;
- M. Kevin Limonier, Maitre de conférence à l'Institut français de géopolitique (université paris 8) ;
- M. Jean-Sylvestre Mongrenier, chercheur associé à l'Institut Thomas More.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2019
- Date de séance : 03/12/2019
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2475 - Proposition de loi de Mme Emmanuelle Anthoine visant à exclure du bénéfice de la réduction d'impôt de l'article 200 du code général des impôts les dons effectués à des associations dont les membres ont été reconnus coupables d'actes d'intrusion ou de violence vis-à-vis des professionnels agricoles
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Voir le dossier (Exclusion du bénéfice de la réduction d'impôt des dons effectués à des associations dont les membres ont été reconnus coupables d'actes d'intrusion ou de violence vis-à-vis des professionnels agricoles)
- N° 2481 - Proposition de résolution de M. Olivier Faure visant à lutter contre toutes les formes de racisme, d'antisémitisme et de discriminations
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Voir le dossier (Lutte contre toutes les formes de racisme, d'antisémitisme et de discriminations)
- N° 2457 - Proposition de résolution de M. Ugo Bernalicis tendant à la création d'une commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Voir le dossier (Obstacles à l'indépendance d'un pouvoir judiciaire)
- Amendement n° 308 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Amendement de M. Vatin, M. Bony, Mme Valentin, Mme Corneloup, Mme Poletti et M. Dive - Article 8 - Tombé
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Amendement n° 149 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2454
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, M. Damaisin, Mme Pascale Boyer, Mme Thillaye, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Article 5 BIS F - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- N° 2471 - Proposition de loi de Mme Aude Bono-Vandorme relative au plafonnement des indemnités des élus locaux
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Voir le dossier (Plafonnement des indemnités des élus locaux)
- N° 2467 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à fixer un taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit à 5,5 % sur les activités de réparation de cycles et cycles à pédalage assisté
- Date de dépôt : 03/12/2019
- Voir le dossier (Taux de TVA réduit à 5,5 % sur les activités de réparation de cycles)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats