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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 11 janvier 2016
Date de séance : 11/01/2016
  1. 1. Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mai 2013
Date de séance : 16/05/2013
  1. 1. Interdiction des licenciements boursiers (n° 869)
  2. 2. Suppression du mot « race »de la législation (n° 989)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement des entreprises, avec la participation de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit, M. Alain Griset, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), M. Bernard Cohen-Hadad, président de la commission « financement des entreprises » de la CGPME, et M. Hugues Pouzin, directeur général de la Confédération française du commerce inter entreprises (CGI).
Compte rendu de réunion n° 064 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/03/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali..
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et les perspectives des finances publiques et celui sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2011
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.
  2. Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (Mme Annick Girardin, Rapporteure spéciale)
  4. Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
  6. Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 181 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/01/2015
  1. I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2015
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé du budget, sur le projet de programme de stabilité et de croissance 2013-2017 et examen d'un rapport d'information sur le programme de stabilité et de croissance présenté par le Gouvernement pour les années 2013 à 2017 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
  2. Examen du rapport d'information préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  3. Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Présences en réunion