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Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d'Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d'Alstom
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jérôme Lambert, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2012
  1. Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen pour avis du titre IV du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2016
  1. Communication de M. Henri Jibrayel sur les conclusions du groupe de travail concernant les « reclassés » de La Poste
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/03/2015
  1. Audition de Mme Pierrette Crosemarie, membre du Conseil Économique, Social et Environnemental et rapporteure de l'avis sur " la microfinance dans les Outre-mer ", adopté le 10 février 2015.
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1554) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion