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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/04/2014
- Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
- Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du CEA....
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/03/2016
- Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 10/01/2017
- Audition de Madame Christine Tisseau-Giraudel, coordinatrice des États généraux de la production audiovisuelle et cinématographique des outre-mer, accompagnée de M. Marc Barrat, président de l'Association Guyane Cinéma, Audiovisuel et Multimédia (G-CAM), Mme Sabine Jean-Louis Zéphir, présidente du Syndicat des producteurs indépendants du cinéma et de l'audiovisuel martiniquais (SPICAM), Mme Christine Della-Maggiora, vice-présidente de la Fédération indépendante des producteurs audiovisuels de Nouvelle-Calédonie (FIPA-NC) et Mme Christine Vial-Collet, présidente de l'Association des producteurs de cinéma et d'audiovisuel de Guadeloupe (APCIAG)..
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 18/12/2013
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/11/2015
- Auditions, communes avec les commissions des affaires économiques, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le dialogue social et la situation économique d'Air France :
- • de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
- • de l'Intersyndicale d'Air France
- • de la CFDT et de la CFE-CGC d'Air France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 27/11/2014
- Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième Chambre à la Cour des comptes, et de Mme Esméralda Luciolli, rapporteur du rapport thématique La Santé dans les outre-mer : une responsabilité de la République paru en juin, concernant le projet de loi relatif à la santé (n°2302)
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/07/2015
- Audition de M. Pierre Cochard, directeur général adjoint des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les relations bilatérales entre la France et les Etats-Unis
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/10/2013
- — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
- Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 15/01/2013
- Audition de M. Jean-Raymond Mondon, président du Conseil économique, social et environnnemental de La Réunion (CESR)
- Compte rendu de réunion n° 090 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 11/09/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), sur le débat sur la transition énergétique et écologique.
- Information relative à la commission
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