Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770093 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. Bruno Bézard, directeur général des finances publiques, sur les informations disponibles relatives aux modifications de domiciliation fiscale des contribuables français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (n° 2813) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 150 Formations supérieures et recherche universitaire et 231 Vie étudiante (M. François André, rapporteur spécial) : Mme Simone Bonnafous, directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et M. Arnaud Jullian, sous-directeur chargé, à la direction du budget, de la cinquième sous-direction
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, dont la nomination en qualité de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Examen en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (n° 3909) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2016
  1. — Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3221) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/12/2016
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et des affaires européennes, de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain GRISET, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et de M. François MOUTOT, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 09/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspard Koenig, président de Génération libre, M. Sébastien Laye, entrepreneur et Mme Delphine Granier, analyste