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- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/10/2016
- Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé des Affaires européennes, sur les suites du référendum britannique.
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/11/2014
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Laurent Grandguillaume, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
- Date de réunion : 15/12/2015
- Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées, (n° 3149) (Mme Maud Olivier, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Catherine Coutelle, Catherine Lemorton, Maud Olivier et plusieurs de leurs collègues, relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4245) (Mme Catherine Coutelle, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 026 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/11/2012
- —Audition de M. Francis Delon, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 01/10/2014
- Nominationdu bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/07/2014
- Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 1994) (Mme Martine Pinville, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 16/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI), accompagné de M. Yannick Bertolucci
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/04/2016
- Suite de l'examen des articles sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 10/11/2015
- Audition de M. le professeur Élie Cohen, économiste (Sciences Po/CNRS)
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