770154 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
- Date de réunion : 30/01/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Morel et M. Denis Giraux sur le thème du référendum
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Schnapper et M. Henri Verdier, sur le thème des nouvelles voies de la démocratie
- Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, porte-parole du Gouvernement sur ses axes d'action prioritaires
- Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 29/03/2016
- La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
- Audition de M. Bernard de COURRÈGES d'USTOU, général de corps d'armée, directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN), directeur de l'enseignement militaire supérieur, M. Joël BOUCHITÉ, préfet, directeur adjoint et secrétaire général de l'IHEDN, M. Hubert de REVIERS de MAUNY, général de division, directeur de l'École de guerre et M. Benoît DURIEUX, directeur du Centre des hautes études militaires (CHEM)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/10/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/01/2015
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 2065) (Mme Laurence Abeille, rapporteure)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/10/2014
- — Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 03/06/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines (n° 1974) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 153 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/09/2014
- I. Examen du rapport d'information pour observations sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (no 2188)
- II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation publique de la Commission européenne relative à la qualité de l'eau potable
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- IV. Nomination de rapporteurs d'information
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/03/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 05/05/2015
- Audition de M. Fabrice Richy, directeur du département Outre-mer de l'Agence française de développement (AFD), accompagné de M. François Parmantier, directeur adjoint, et de Mme Zolika Bouabdallah, responsable des relations parlementaires à l'AFD.
- Information relative à la délégation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats