Résultats de la recherche - Assemblée nationale

746884 résultats trouvés

Question écrite n° 4183 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 20/12/2022; énergie et carburants - Demande d'information sur les « délestages » - Demande d'information sur les « délestages »
Question écrite n° 18418 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 04/06/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité dans le sport - Fiscalité dans le sport
Question écrite n° 17572 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 07/05/2024; démographie - Soutien à l'augmentation de la démographie française - Soutien à l'augmentation de la démographie française
Question écrite n° 6752 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 28/03/2023; industrie - Implantion de la méga-usine BYD - Implantion de la méga-usine BYD
Question écrite n° 11393 de M. Quentin Bataillon: Date de dépôt : 19/09/2023; fonction publique territoriale - Financement de l'apprentissage dans la fonction publique - Financement de l'apprentissage dans la fonction publique
Question écrite n° 16821 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 02/04/2024; transports ferroviaires - Soutien au fret ferroviaire - Soutien au fret ferroviaire
Question écrite n° 10101 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 18/07/2023; enfants - Le péril de la protection à l'enfance face à l'afflux de mineurs non accompagnés - Le péril de la protection à l'enfance face à l'afflux de mineurs non accompagnés
Question écrite n° 1058 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 06/09/2022; outre-mer - Affectation des enseignants néo-titulaires et stagiaires en Guadeloupe - Affectation des enseignants néo-titulaires et stagiaires en Guadeloupe
Question écrite n° 16543 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 26/03/2024; laïcité - Laïcité à l'école - Laïcité à l'école
Question écrite n° 5413 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 14/02/2023; agriculture - Part d'activité de la méthanisation et de l'agrivoltaïsme chez les agriculteurs - Part d'activité de la méthanisation et de l'agrivoltaïsme chez les agriculteurs