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Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Nocetti, docteur en sciences politiques, chercheur associé à l'institut français des relations internationales (Ifri) et enseignant-chercheur en relations internationales et études stratégiques aux Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M. Raymond Avrillier, membre du conseil d'exploitation des régies d'assainissement et d'eaux de Grenoble-Alpes, ancien conseiller municipal (Association Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble (1989-2008) et ancien vice-président de la communauté d'agglomération grenobloise, chargé de l'assainissement et des eaux pluviales (1995- 2008)
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition ouverte à la presse, de M. le professeur Thibault Douville, professeur des universités, directeur du master Droit du numérique à l'Université Caen Normandie.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Table ronde réunissant des associations de protection de l'environnement intéressées par la préservation de l'eau : M. Simon Burner, directeur de European rivers network France – SOS Loire vivante ; M. Daniel Reiniger, président d'honneur d'Alsace nature ; M. Christian Villaume, président de l'Association de sauvegarde des vallées et de prévention des pollutions ; Mme Camille Jonchères, membre du collectif Sécheresses ; M. Julien Le Guet, membre du collectif Bassines non merci
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M .Pedro Arrojo-Agudo, rapporteur spécial sur les droits de l'homme à l'eau potable et à l'assainissement du Conseil des droits de l'homme de l'ONU, ancien député espagnol
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Naomi Peres, secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour l'investissement (SGPI).
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 11/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie
  3. À 10 heures 30
  4. – Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  5. À 11 heures 30
  6. – Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) ::
  7. - CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement
  8. - FNPOS-CGT - Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS
  9. - FO - Alain Gautron, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M. Riccardo Petrella, professeur émérite de l'université catholique de Louvain, fondateur du comité international pour un contrat mondial de l'eau
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 mars 2021
Date de séance : 11/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance