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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition, à huis clos, du général de corps aérien Stéphane Mille, sous-chef « Opérations » (SCOPS) à l'état-major des Armées sur l'opération Barkhane.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur Hong-Kong avec M. Antoine Bondaz, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Mme Françoise Nicolas, directrice du centre Asie de l'Institut français des relations internationales, et M. Éric Sautedé, analyste et chroniqueur politique résidant à Hong-Kong ;
  2. Nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – À 9 heures 30 :
  2. Audition de M. Florent Menegaux, président du groupe Michelin.
  3. – Vers 11 heures, à l'issue de l'audition de M. Florent Menegaux :
  4. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Désignation de rapporteurs pour :
  2. une mission flash sur l'offre jeunesse du service public audiovisuel
  3. une mission d'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence Master-Doctorat (en application de l'article 145-7, alinéa 3, du règlement)
  4. Remplacement d'un membre de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
  5. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3526) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – Audition, en application de l'article 29 1 du Règlement, de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, dont la nomination à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagée
  2. – Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
N° 3632 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Josiane Corneloup et Mme Mireille Robert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'accueil familial
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur l'accueil familial)
N° 3631 rapport - Rapport de M. Yannick Kerlogot, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n°3526).
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)
N° 3635 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne et Mme Catherine Osson déposé par la commission des affaires européennes sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Sécurité alimentaire dans l'Union européenne)
N° 3637 rapport - Rapport de M. Jean Terlier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (n°2367).
Date de dépôt : 02/12/2020
Voir le dossier (Code de la justice pénale des mineurs)