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Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) (Mme Françoise Ballet-Blu et M. Jean-Louis Thiériot, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 07/02/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport maritime
  2. – M. Hervé Brulé, adjoint au directeur des affaires maritimes de la direction générale des Infrastructures, des transports et de la mer au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
  3. – Mme Charlotte Lepitre, coordinatrice du Réseau santé-environnement à France nature environnement (FNE) ;
  4. – M. Camille Bourgeon, fonctionnaire technique, division de l'Environnement marin à l'Organisation maritime internationale (OMI) ;
  5. – M. Hervé Thomas, délégué général d'Armateurs de France, organisation professionnelle des entreprises françaises de transport et de services maritimes ;
  6. – M. Victorien Erussard, fondateur et capitaine d'Energy Observer.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 17/09/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats étudiants :
  2. • Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) – M. Paul Mayaux, vice-président en charge des affaires sociales
  3. • Union nationale des étudiants de France (UNEF) – Mme Mélanie Luce, présidente (sous réserve)
  4. • L'Alternative – Union syndicale et associative –M. Naïm Shili, co-secrétaire général
  5. • Union nationale-interuniversitaire (UNI) – M. Jacques Smith, délégué national (sous réserve)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur le titre II
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/12/2019
  1. – Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la lutte contre l'obésité remis en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 11/09/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures) : discussion générale, en présence de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de Mme Agnès Saal, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations au ministère de la culture et de Mme Sophie Lecointe, cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation.
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 16/10/2018
  1. – Audition commune de Mme Sylvie Mennesson, co-présidente de l'association C.L.A.R.A., et de Mme Audrey Kermalvezen, co-fondatrice de l'Association Origines
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 26/11/2020
  1. Audition de M. Abdelkader Haroune, commissaire de police, membre du conseil présidentiel des villes